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1 – Édition du site

Propriétaire du site :

Création du site internet :

Laurent Leruste (EI) : insigni.fr – Webmestre WordPress et référencement (SEO/SEA) pour les entrepreneurs individuels et les petites entreprises.

1.1 – Hébergement web

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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